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b1 - Aphasie

Texte de la nomenclature (art.36, §2 b1)

Troubles du langage et/ou de la parole.

Check-list

Pour qu’une demande de prise en charge dans la catégorie a soit complète, il faut retrouver les éléments suivants :

Formulaire de demande daté et signé par le patient ou son représentant légal
Ou formulaire « bilan logopédique standardisé » daté et signé par le logopède, le médecin prescripteur et le patient ou son représentant légal

Prescription de bilan logopédique :

  • Prescrit par un médecin généraliste ou spécialiste en possession d’un numéro INAMI actif pour toutes les demandes réceptionnées par le médecin-conseil à partir du 1er avril 2017.
  • Identification et signature du prescripteur
  • Daté avant la réalisation du bilan

Bilan logopédique :

  • Bilan des épreuves réalisées
  • Daté avant la prescription de traitement
  • Est déjà repris dans le formulaire « bilan logopédique standardisé »

Prescription de traitement :

  • Prescrit par un médecin ORL, un neurologue, un neuropsychiatre, un neuropédiatre, un psychiatre, un neurochirurgien, un spécialiste en médecine interne, un pédiatre, un stomatologue, un spécialiste en médecine physique et en réadaptation, un gériatre ;
  • Identification et signature du prescripteur ;
  • Durée de traitement ;
  • Nombre de séances pour la période demandée ;
  • Daté après la réalisation du bilan et avant le début du traitement.
  • Est déjà repris dans le formulaire « bilan logopédique standardisé »

Types de séances

Les types de séances suivants sont autorisés :

  • Individuelles de 30 minutes ou 60 minutes
  • Collectives de 60 minutes

Exclusions

Les exclusions du §3 de la nomenclature restent valables, dont entre autre les admissions dans une MSP, MRS ou MRPA.

Nombre maximal de séances

Le traitement peut être prolongé après 2 années ininterrompues, jusqu’à une période totale ininterrompue de maximum 4 ans à partir du début du traitement pris en charge par la mutualité.

Chaque accord est donné pour une période maximale d’une année.

Pour toutes les demandes réceptionnées par le médecin-conseil depuis le 1er avril 2017, le nombre est de maximum 288 séances de 30 minutes, sur une période de max. 4 années (pour les demandes réceptionnées avant le 1er avril 2017 : maximum 480 séances).

Pour des raisons thérapeutiques, les séances de 30 minutes peuvent être remplacées par des séances de 60 minutes (sauf pour les enfants de moins de 10 ans), pour autant que l’équivalent de 288 ou 480 séances de 30 minutes ne soit pas dépassé.

Une séance de traitement individuelle d’au moins 60 minutes équivaut à 2 séances de traitement individuelles d'au moins 30 minutes.

Le nombre maximum de séances de traitement individuelles d'au moins 30 minutes mentionné ci-dessus doit être diminué du nombre de séances de bilan initial attestées (prestation 701013 – 701083).

La séance de bilan d’évolution n’est quant à elle pas prise en compte dans le calcul du nombre maximum de séances.

Le nombre maximum de séances individuelles d'au moins 30 minutes en cas de rechute doit être diminué de 2 séances si un bilan de rechute a été attesté (prestation 704115 704126).

Bon à savoir

  • Début du traitement
    La rééducation doit débuter dans les 6 mois qui suivent l’apparition du trouble.
  • Rechute
    Si le nombre maximal de séances remboursables n’a pas été atteint lors de la 1ère période, il est possible, en cas de rechute, de demander un nouvel accord si les conditions sont remplies.
    En savoir plus

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